Pierre Cavayé


De: Cavayé (Pierre, Jean, Antoine, André)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Décembre 201624/12/2016
De: Pierre Cavayé
Commissaire en chef de 1re classe
chef du département administration
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions
dans la limite des attributions de leur département
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Mars 201330/03/2013
De: Pierre Cavayé
Commissaire en chef de 1re classe
chef du département administration
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, l'ensemble des actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de 80 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Mars 201329/03/2013
De: Cavaye (Pierre, Jean, Antoine, André)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Pierre Cavayé
Commissaire en chef de 1re classe
chef du département administration
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, l'ensemble des actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de 80 000 euros HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Septembre 201209/09/2012
De: Pierre Cavayé
Commissaire en chef de 1re classe
chef du département administration
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions
dans la limite des attributions de leur département
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Septembre 201209/09/2012
De: Pierre Cavayé
Commissaire en chef de 1re classe
chef du département administration de la délégation à l'information et à la communication de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de 80 000 € HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Pierre Cavayé
Commissaire en chef de 1re classe
chef du département administration
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, toutes décisions
dans la limite des attributions de leur département
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Pierre Cavayé
Commissaire en chef de 1re classe
chef du département administration
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions
dans la limite des attributions de leur département
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Juillet 201008/07/2010
De: Pierre Cavayé
Commissaire en chef de 1re classe
chef du département administration de la délégation à l'information et à la communication de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de 50 000 € HT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201030/06/2010
De: Cavayé (Pierre, Jean, Antoine)
commissaire en chef de 1re classe ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Cavayé (Pierre, Jean, Antoine, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Cavaye (Pierre, Jean, Antoine, André)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Cavayé (Pierre, Jean, Antoine)
commissaire en chef de 2e classe ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Cavayé (Pierre, Jean, Antoine, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Cavayé (Pierre, Jean, Antoine, André)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.